Droit du sol et droit du sang

Droit du sol et droit du sang

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Transcription de la vidéo :

Dans la vidéo d’aujourd’hui, on va parler nationalité, droit du sol et droit du sang.

Bonjour les amis, merci de me rejoindre pour cette nouvelle vidéo de Français Authentique. Le sujet que j’ai choisi pour vous aujourd’hui, c’est le droit du sol et le droit du sang. Ce n’est pas vraiment moi qui l’ai choisi puisque c’est une suggestion très pertinente de notre ami Lagareta sur le groupe privé Facebook de Français Authentique. Si vous n’êtes pas au courant, l’Académie Français Authentique, c’est la  partie privée par abonnement de Français Authentique ; vous payez un abonnement mensuel et vous recevez du contenu exclusif chaque mois et vous faites partie de la communauté privée sur Facebook – il y a un groupe privé Facebook – et pour les plus motivés un accès au groupe WhatsApp de Français Authentique. Les inscriptions sont fermées pour le moment, il est impossible de s’inscrire. Les prochaines inscriptions ouvriront au mois d’avril – le lien est en-dessous : c’est tout simplement francaisauthentique.com/academie. Vous pouvez mettre votre adresse pour être informé de la prochaine ouverture. Et je remercie du fond du cœur tous ceux qui nous ont rejoints au mois de janvier. On a plein de discussions très intéressantes sur le groupe privé Facebook et  le gros avantage, c’est que le groupe est très actif, mais il reste gérable pour moi ; c’est-à-dire que je peux participer à chaque discussion, ce qui me fait très plaisir.

Et un des sujets qui étaient abordés récemment et qui m’a été suggéré par Lagareta, c’est le droit du sol et le droit du sang en termes de nationalité. Comment ça fonctionne en France par rapport aux autres pays, etc. ?

Commençons par définir ce qu’est le droit du sang. Le droit du sang, c’est un système juridique (un système de loi) qui donne la nationalité à un enfant qui est celle de ses parents. Donc, un enfant qui naît de parents français est français, par exemple. C’est un des systèmes les plus anciens, c’était le système du droit romain et c’est un des systèmes qui est le plus utilisé dans le monde actuellement, notamment en Asie, en Europe centrale, en Afrique, etc. Certains pays européens comme l’Italie, la Suisse et l’Autriche l’utilisent encore et vous avez eu un exemple dans l’introduction : ma fille Emma est née en Autriche lorsque ma femme Céline et moi-même, tous les deux français, résidions là-bas. Et Emma est née en Autriche et – ce n’était pas notre souhait, nous souhaitions qu’elle soit française – mais, dans tous les cas, ça aurait été impossible qu’elle soit autrichienne automatiquement. Elle aurait pu être naturalisée plus tard, mais il aurait fallu qu’elle réside dix ans dans le pays sans interruption, donc, dix ans continus, qu’elle renonce à la nationalité française, qu’elle passe un test d’allemand, un test d’histoire et qu’elle montre qu’elle connaît le système politique autrichien. Et il aurait fallu qu’elle prouve qu’elle a un casier judiciaire vierge.

La double nationalité, elle n’existe pas en Autriche sauf exception validée par le ministre de l’intérieur comme par exemple pour Arnold Schwarzenegger qui est né autrichien, qui a obtenu la nationalité américaine mais qui a conservé sa nationalité autrichienne. Mais, ça, c’est une exception. Donc, comme on l’a vu, avant, il n’y avait que le droit du sang, il n’y avait rien d’autre qui existait, mais, au fur et à mesure, celui-ci a été assoupli et le droit du sang exclusif comme celui qui existe en Autriche est de moins en moins répandu et beaucoup de pays l’ont assoupli pour avoir un mélange entre le droit du sang et droit du sol. Qu’est-ce que le droit du sol ?

Le droit du sol, c’est un système également légal qui donne la nationalité à un enfant selon l’endroit où il naît. Donc, en gros, vous naissez dans un pays, vous obtenez automatiquement la nationalité. Donc, vous voyez la différence majeure entre droit du sang où vous obtenez la nationalité selon l’origine de vos parents et droit du sol où vous obtenez la nationalité du pays dans lequel vous naissez. Et dans les faits, il y a beaucoup de pays qui utilisent un petit peu un mélange entre droit du sang et droit du sol. Il y a  peu de pays – il en existe, mais très peu – qui ont un droit du sol pur ou un droit du sang pur. Il y a beaucoup de pays, notamment en Europe, qui font un mélange entre les deux et la France en est un exemple.

En France, on dit qu’il y a le droit du sol – ce qui est vrai, mais pas seulement. Par exemple, un enfant naît français si ses parents sont français. Ça, c’est complètement du droit du sang et c’est ce qui s’est passé dans l’exemple de ma fille Emma. Ma femme Céline et moi, nous sommes tous les deux de nationalité française, nous avons eu un enfant en Autriche, notre fille Emma a été automatiquement française. Ça, c’est le droit du sang.  Mais, il y a aussi une partie de droit du sol. Un enfant né en France peut être français automatiquement si un de ses deux parents est français ou né en France (donc, qui a une autre nationalité mais né en France) et s’il est né en France que ses deux parents sont de nationalité étrangère, il peut obtenir la nationalité française à partir de 13 ans. Donc, là, c’est une sorte de droit du sol, mais pas de droit du sol automatique en disant : « Tu es né en France, tu es Français. », c’est un droit du sol avec quelques conditions.

Et ce système  (mélange un peu entre droit du sang, droit du sol, ajout de conditions), il est très utilisé en Europe, notamment en Allemagne, en Belgique, au Luxembourg, etc. En France, il y a eu beaucoup d’évolution. Le droit du sol a été introduit progressivement à partir de la révolution française et ce qui gère aujourd’hui l’attribution d’une nationalité, c’est le code civil de 1804 qui a été depuis régulièrement adapté. Il y a quelques pays dont les Etats-Unis qui ont un droit du sol absolu, donc, vous naissez aux Etats-Unis, vous êtes Américain automatiquement. Ça, c’est un droit du sol absolu.

Et il y a d’autres pays qui l’ont un petit peu aboli comme l’Irlande et le Royaume-Uni. Avant, quand vous naissiez dans ces pays, vous obteniez automatiquement la nationalité du pays, mais aujourd’hui, ça a un petit peu évolué. Pour le Royaume-Uni, il faut qu’un de vos parents soit résident au Royaume-Uni. Donc, si vous naissez au Royaume-Uni et que vos parents sont tous les deux étrangers, il faut qu’un de vos parents soit résident au Royaume-Uni pour que vous ayez la nationalité. Et en Irlande, il faut que vos deux parents y aient résidé trois ans sur les quatre dernières années, donc, c’est un peu plus compliqué, mais, c’est du droit du sol un petit peu adapté.

Ce sujet, la nationalité, du droit du sol, droit du sang, c’est un sujet qui est assez sensible surtout actuellement avec les différentes crises humanitaires, avec les différents migrants qui sont en Europe et qui fuient la guerre dans leur pays, notamment en Syrie, mais dans d’autres pays également. Et c’est un sujet qui est à la fois sensible et où règne une grande confusion. Par exemple, si vous discutez avec beaucoup de Français, on va vous dire : « C’est très facile d’être Français (d’avoir la nationalité française), il suffit de naître en France et vous pouvez avoir la nationalité française automatiquement, etc. » Ce qui est, comme nous l’avons vu avant, complètement faux puisque la France a un mélange entre droit du sang et droit du sol, mais un droit du sol qui n’est pas exclusif comme aux Etats-Unis, un droit du sol adapté.

Ce sujet est toujours un petit peu sensible dans la mesure où, déjà, la nationalité, c’est une part importante d’un individu. Je suis, par exemple Français et c’est une part de mon identité ; je pense que c’est la même chose pour vous, quelle que soit votre nationalité. Donc, quand on parle de ces sujets, il y a une certaine sensibilité et en plus, on lie souvent ça à tout ce qui va avec. Donc, un Français qui vit en France a un certain nombre d’avantages sociaux ; si, par exemple, il ne travaille pas, il peut être soigné, il peut bénéficier de certaines prestations sociales, etc. Et forcément, quand on parle de nationalité française, on pense également à tous ces avantages et toutes ces choses, ce qui rend le sujet encore plus sensible.

Merci d’avoir regardé cette vidéo. Je suis désolé – je ne sais pas si vous l’avez remarqué, mais je suis un peu malade, j’avais de la fièvre tout le week-end et je suis un petit peu fatigué aujourd’hui, mais je tenais absolument à faire cette vidéo. Donnez-moi votre avis sur la nationalité, le droit du sol, le droit du sang dans les commentaires, ça m’intéresse, je sais que c’est un sujet sensible et qui vous intéressera également. Et si vous voulez aller plus vite et plus loin dans votre apprentissage du Français, je vous rappelle que vous pouvez vous procurer les cours de Français Authentique – j’ai un pack 1, un pack 2 et un pack 3 qui vous aideront à apprendre à parler français en prenant du plaisir.

Merci de votre confiance et à mercredi pour une prochaine vidéo. Salut !